Historique des révisions du GPP

 

Date de la révision

Chapitre

Section

Description du changement

       

2021/02/15

2- Loi et encadrement de la profession

Surveillance de la pratique illégale

Mise à jour du contenu de la section au regard de la révision de la Loi sur les ingénieurs

2021/02/02

5 - Développement professionnel

Profils de compétences

Mise à jour du profil en génie municipal

2021/01/15

2- Loi et encadrement de la profession

Surveillance de l'exercice/ Inspection professionnelle

Mise à jour du processus d'inspection professionnelle et d'inspection professionnelle approfondie

2- Loi et encadrement de la profession

Assurance responsabilité professionnelle

Suppression de la page "l'ingénieur à la retraite"

2- Loi et encadrement de la profession

Encadrement juridique des ingénieurs

Mise à jour du contenu au regard de la révision de la Loi sur les ingénieurs

2020/10/15

3 - Professionnalisme, éthique et déontologie

Code de déontologie/ Obligations envers le client

Ajout concernant la directive pour l’ingénieur de communiquer avec son assureur en cas d’erreur préjudiciable et difficilement réparable

3 - Professionnalisme, éthique et déontologie

Code de déontologie/ Obligations envers le public

2 - Loi et encadrement de la profession

Mécanismes de protection du public

Mise à jour de la nomenclature utilisée à l’Ordre pour les mécanismes de protection du public:

  • Accès à la profession 
  • Surveillance de l’exercice 
  • Contrôle disciplinaire
  • Surveillance de la pratique illégale 

Ajout du 5e mécanisme de protection : 

  • Développement professionnel

4 - Documents d'ingénierie

Authentification des DI/6.12

Clarification sur l'obligation des ingénieurs concernant les plans et devis d'ouvrage réalisés à l'extérieur du Québec

4 - Documents d'ingénierie

Authentification des DI/6.13 tableau

5 corrections apportées dans le texte et nouvelle mise en forme 

4 - Documents d'ingénierie

Authentification des DI/6.9 Relevés

Clarification sur l'authentification du relevé

1 - Travail de l'ingénieur

Guide de surveillance des travaux

Correction des sous-titres (Intervenants/ Rôles/ Responsabilités) qui étaient mal positionnés

2 - Loi et encadrement de la profession

ARP/ L'assureur et le courtier

Correction du nom de l’assureur : Victor