Publié en mai 2011

Mis à jour en juin 2014

Propriété intellectuelle*

Dans cette section, vous verrez :

- le brevet d’invention

- le dessin industriel

- la marque de commerce

- le droit d’auteur

Cette section aborde un thème qui joue un rôle primordial dans la nouvelle économie mondialisée de la connaissance : la propriété intellectuelle (PI). Les ingénieurs doivent plus que jamais composer avec un environnement en constante évolution, caractérisé par la nécessité d’être informé et d’innover.

Qu’il s’agisse de la recherche et du développement dans l’entreprise privée ou de la recherche appliquée et fondamentale dans le secteur public, le transfert des connaissances s’impose dorénavant comme le fer de lance de toute avancée scientifique ou technologique.

La PI, comme nous le verrons, protège les droits liés au travail intellectuel et favorise la diffusion de connaissances essentielles au déploiement de l’innovation.

 

 

© Ordre des ingénieurs du Québec

Avertissement : Le Guide de pratique professionnelle constitue un outil de référence et d’accompagnement des ingénieurs au Québec. Il est une source d’information générale et ne constitue aucunement une opinion, un avis ou conseil juridique. Son contenu ne doit pas être interprété pour tenter de répondre à une situation juridique particulière.