Publié en octobre 2015

Mis à jour en octobre 2018

Contenu du plan de surveillance

Le plan de surveillance définit :

Santé, sécurité et environnement

Le rôle et les responsabilités de l’ingénieur surveillant relativement à la santé, à la sécurité et à l’environnement sont définis dans le mandat reçu et le programme de prévention du maître d’œuvre.

Le plan de surveillance doit indiquer de quelles façons l’ingénieur surveillant doit agir lorsqu’il constate que des travaux dangereux sont en cours. La santé et la sécurité doivent être une priorité et l’ingénieur surveillant a l’obligation d’agir pour les cas qui relèvent de son autorité et, dans les autres cas, il doit signaler la situation. Des informations additionnelles sont données à la section Obligation d’avertir lorsque des travaux dangereux sont réalisés.

Plan de gestion de la qualité

Le plan de gestion de la qualité pour la construction ou la fabrication a pour objectif d’assurer que l’ouvrage ou le projet est réalisé en conformité avec les plans, devis, codes et normes applicables.

Le plan doit clarifier les exigences et les responsabilités relatives à la gestion de l’assurance et du contrôle de la qualité pendant la construction. Il doit également préciser à quelles activités de construction il s’applique et définir les processus relatifs à la qualité qui seront utilisés lors de la surveillance. Enfin, le plan doit préciser les rôles et responsabilités de l’ingénieur surveillant, de l’entrepreneur, du propriétaire et des tierces parties (arpenteur, laboratoire, etc.).

Les processus relatifs à la qualité comprennent notamment :

Les principales tâches de l’ingénieur surveillant en matière de qualité sont, sans s’y limiter, les suivantes :

Liste des équipements, des systèmes et des infrastructures

Le plan de surveillance doit inclure la liste des équipements, systèmes et infrastructures faisant partie du mandat de surveillance. La description des équipements, systèmes et infrastructures doit être telle que sur les plans et devis.

Cette liste délimite la portée du mandat de surveillance et sert à la préparation du plan de surveillance, du plan d’inspection et d’essai, des « rapports qualité », des certificats de réception des travaux ainsi que de toute documentation que préparera l’ingénieur surveillant des travaux.

Organisation de l’équipe de surveillance

Le plan de surveillance doit contenir un organigramme représentant l’équipe de surveillance ainsi que les interfaces avec l’équipe de gestion de projet, les professionnels (ingénieurs, architectes, arpenteurs, etc.), les laboratoires et tout autre fournisseur de services requis à la surveillance des travaux.

Le document doit aussi comporter une brève description du rôle et des responsabilités de chacun des membres de l’équipe de surveillance.

Procédures de surveillance des travaux

Les procédures qui sont applicables à la surveillance des travaux, à la gestion des documents reçus et produits, à la gestion de la qualité, etc., doivent être listées et annexées au plan de surveillance.

Les procédures peuvent provenir du client, du projet et/ou de la firme mandatée pour la surveillance des travaux.

Parmi les procédures applicables à la surveillance, se trouvent notamment :

Plan d’inspection et d’essai

Le plan d’inspection et d’essai (PIE) constitue le plan de contrôle de la qualité pour les activités de surveillance des travaux. Le PIE permet d’effectuer un suivi des exigences contractuelles et des caractéristiques des travaux ou des produits afin d’exercer un contrôle à chacune des étapes de réalisation. Le PIE inclut notamment :

Le PIE établit les actions qui permettront d’inspecter les travaux ou les produits en fonction des exigences et d’assurer la traçabilité des données de contrôle, afin de satisfaire aux obligations contractuelles (incluant les normes, les spécifications mentionnées au devis, etc.).

Les types de contrôle varient selon la nature des travaux à effectuer. Les principaux types de contrôle portent sur :

La figure 2 ci-dessous fournit un exemple de PIE.

Figure 2 - Exemple de plan d’inspection et d’essai

Critères d’acceptation

Les critères d’acceptation d’un ouvrage sont les caractéristiques physiques et chimiques, la qualité de fabrication ou de construction, les fonctionnalités et les performances, telles qu’elles sont stipulées dans les plans et devis de l’ingénieur concepteur, ainsi que les codes et normes applicables.

Les critères d’acceptation sont quantifiables et mesurables.

Rapports de surveillance

Le rapport de surveillance, aussi appelé, par exemple, rapport de visite de chantier, rapport journalier ou journal de chantier, est un relevé des événements liés aux activités du chantier et de l’ingénieur surveillant. Il constitue une excellente pratique pour se rappeler les événements antérieurs et permet d’accumuler des renseignements d’une grande importance sur le déroulement des travaux, qui pourront servir à l’occasion de discussions futures et de réclamations.

Le rapport de surveillance décrit ce que l’ingénieur surveillant a observé, constaté ou approuvé. Il présente le plus exactement possible les travaux exécutés et vérifiés, l’endroit visité sur le chantier, les directives données et les quantités approximatives de chaque élément (matériel et matériaux).

Les renseignements à y consigner sont principalement :

Ce rapport doit également :

Dans le cas d’une acceptation provisoire ou définitive, le rapport précédant l’acceptation doit contenir la liste des déficiences et des non-conformités non entièrement traitées ainsi que des travaux non terminés.

S’il contient des éléments d’ingénierie, le rapport constitue un document d’ingénierie et doit être signé par l’ingénieur surveillant selon les lignes directrices pour l’authentification des documents d’ingénierie. Même dans le cas où il n’est pas un document d’ingénierie, sa signature par l’ingénieur surveillant constitue une bonne pratique.

Photographies

Il est important de documenter l’évolution du chantier. Une des façons de faire est de prendre régulièrement des photographies montrant l’évolution des travaux, du début à la fin. Afin de bien montrer cette évolution, l’ingénieur photographiera autant que possible les travaux aux mêmes emplacements.

Les travaux particuliers – par exemple les modifications, les conditions différentes de celles montrées sur les plans, les dommages aux matériaux, les accidents, etc. – devraient être photographiés de manière à montrer clairement les dommages ou les problèmes.

Dans tous les cas, on devra pouvoir connaître le nom de la personne qui a pris les photos, la date et l’heure de celles-ci ainsi que l’endroit où elles ont été prises.

Documents de l’entrepreneur et des fournisseurs

Lorsque les dessins d’atelier, les fiches techniques ainsi que tout autre document technique sont vérifiés afin d’établir leur conformité aux exigences contractuelles, ils font partie intégrante des documents contractuels. Durant la surveillance, l’ingénieur doit donc s’assurer que les travaux correspondent aux renseignements contenus dans ces documents.