Publié en mai 2011

Mis à jour en octobre 2018

L’ingénieur et l’environnement

L’ingénieur doit se préoccuper de la protection de l’environnement puisque, dans ses activités professionnelles, il a de fortes chances de poser des gestes qui auront un effet sur l’environnement. Il se doit donc de connaître les lois et règlements applicables en la matière.

Les membres de l’Ordre sont appelés à intervenir dans les cas d’application des lois environnementales à titre professionnel et qu’à cet égard, leur responsabilité professionnelle dans l’exécution d’un mandat peut être engagée.

Déontologie et règles touchant l’environnement

Soulignons que, selon le rôle joué par l’ingénieur, des règles et des normes différentes peuvent s’appliquer. Ainsi, l’ingénieur concepteur d’un projet peut avoir à suivre des règles juridiques quelque peu différentes de celles que doit respecter celui qui prend en charge un projet de décontamination de terrain industriel.

Rappelons également que l’article 2.01 du Code de déontologie des ingénieurs prévoit que l’ingénieur doit :

Ainsi, pour l’ingénieur, les projets qu’il conçoit et les travaux qu’il dirige ou surveille doivent être conformes non seulement aux règles de l’art, mais aussi aux lois et règlements applicables, dont ceux qui concernent l’environnement. De même, les conseils qu’il donne à son client ou à son employeur et les actes qu’il autorise ou permet doivent respecter ces lois.

Un même but, mais des législations différentes

La législation en matière d’environnement est très vaste et, pour cette raison, complexe à cerner. Il existe une multitude de lois et de règlements qui peuvent toucher l’environnement et il importe que chaque ingénieur en prenne connaissance selon son domaine de pratique.

La législation environnementale constitue un domaine qui évolue très rapidement et, chaque année, des modifications y sont apportées. Il importe donc que l’ingénieur se tienne à l’affût des changements qui peuvent concerner ses activités professionnelles.

L’exercice des activités environnementales en sol québécois est régi tant par les lois provinciales que par les lois fédérales. Les municipalités y détiennent également certains pouvoirs. De façon générale, peu importe le palier de compétence, les buts poursuivis par les lois environnementales sont la protection et l’amélioration de l’environnement.

Une légère différence pourra être notée quant aux objectifs poursuivis par la législation provinciale et la législation fédérale.