Publié en mai 2011

Mis à jour en novembre 2011

Lignes directrices concernant les documents d’ingénierie

Dans cette section, vous verrez :

1.   Définitions

2.   Mise en contexte

3.   Lois et règlements

4.   Responsabilités de l’ingénieur

5.   Sceau et signature de l'ingénieur

6.   Authentification des documents d'ingénierie

7.   Transmission des documents d'ingénierie

8.   Modification des documents d'ingénierie

9.   Vérification des documents d'ingénierie

10. Approbation des documents d'ingénierie

11. Conservation des documents d'ingénierie

 

Vous verrez également :

En établissant les présentes lignes directrices, l'Ordre des ingénieurs du Québec entend exposer et clarifier les principes qui sont à la base de l'authentification, de la transmission, de la modification, de la vérification, de l'approbation et de la conservation de documents d'ingénierie, ainsi qu'expliquer les règles qui les encadrent.

Les présentes lignes directrices doivent être considérées comme étant les bonnes pratiques de la profession d'ingénieur en matière d'authentification, de transmission, de modification, de vérification, d'approbation et de conservation des documents d'ingénierie. Elles ont été mises à jour et adoptées par le Conseil d'administration de l'Ordre le 25 novembre 2011.