Publié en mai 2011

Mis à jour en décembre 2014

Non-conformité, action corrective et action préventive

L’organisation établit et maintient des procédures définissant les responsabilités, l’autorité et le processus à utiliser pour la prise en compte et l’analyse des non-conformités, pour la prise des mesures de réduction de tout impact éventuel, et pour engager et mener à bien les actions correctives et préventives correspondantes.

L’action corrective ou préventive conduite dans le but de neutraliser les causes des non-conformités, réelles et potentielles, est adaptée à l’importance des problèmes et proportionnée à l’impact considéré.

L’organisation met en œuvre et enregistre les changements intervenus dans les procédures documentées à la suite d'actions correctives et préventives.

Lors de l’établissement et de la mise à jour des procédures de recherche et de correction des non-conformités, l’organisation prend en compte des éléments tels que :

Selon la situation, cette démarche peut être accomplie rapidement et avec un minimum de planification formelle, ou il peut s’agir d’une activité plus complexe et à plus long terme. Le contenu et l’ampleur de la documentation associée dépendent de l’importance de l’action corrective.