Publié en mai 2011
Mis à jour en décembre 2014
L’organisation établit et maintient des indicateurs de performance documentés pour surveiller et mesurer régulièrement les principales caractéristiques de ses opérations et activités qui peuvent produire des situations d’urgence et des accidents significatifs. Ceci inclut l’enregistrement des informations permettant le suivi de la performance, des contrôles opérationnels appropriés et de la conformité aux objectifs et cibles de l’organisation.
L’équipement de surveillance des systèmes est étalonné et entretenu, et les enregistrements correspondants sont conservés conformément aux procédures de l’organisation.
La surveillance et le mesurage permettent d’évaluer la performance à l’aide d’indicateurs appropriés tels que :
Le degré de conformité aux systèmes et procédures;
Le niveau de disponibilité et le bon fonctionnement des équipements de prévention et d’intervention;
La conformité à la réglementation et à la législation applicables;
Le progrès dans les programmes établis (atteinte des objectifs).
Note : Cette surveillance inclut la mesure de conformité chez les sous-traitants.
Cette étape importante de la gestion des risques détecte des situations de non-conformité, et permet de prendre des actions correctives avant qu’un accident ne survienne.
Le système de surveillance et mesurage est documenté et spécifie :
Ce qui doit en faire l’objet;
La fréquence de la surveillance et du mesurage;
Le personnel responsable d’effectuer cette tâche;
Le calibrage des instruments de mesure s’il y a lieu;
Le mécanisme de revue et de suivi des résultats, incluant l’information des parties prenantes intéressées et la communication avec celles-ci (incluant la haute direction);
Le personnel responsable d’assurer la mise en œuvre des actions correctives et leur suivi;
Le contenu, la forme et la fréquence des rapports à la haute direction.
Les résultats de la surveillance et du mesurage font l’objet d’une revue par la haute direction de l’organisation.
