Publié en mai 2011

Mis à jour en juin 2014

Une source inédite de renseignements

Les droits de propriété intellectuelle (PI) représentent beaucoup plus qu’un moyen de protection. Les renseignements contenus dans les documents de PI sont recueillis dans les bases de données des offices de la propriété intellectuelle de plusieurs pays. L’accès à cette ressource favorise souvent les inventions et les améliorations percutantes de produits existants.

Dans le cas des brevets — une forme de PI importante pour les ingénieurs —, il s’agit de l’information la plus récente, car elle est rendue publique bien avant que le brevet ne soit concédé ou refusé.

En effet, les revues spécialisées publient souvent ces mêmes renseignements jusqu’à cinq ans ou plus après la publication de la demande de brevet.

Les bases de données sont élaborées par les offices de chaque pays. Au Canada, par exemple, l’Office de la propriété intellectuelle a inscrit plus de 2,1 millions de documents dans sa Base de données sur les brevets canadiens. L’office américain, l’USPTO, affiche plus de 8 millions d’entrées dans sa base de données, et il y en aurait plus de 30 millions à l’échelle internationale.

Une recherche dans les bases de données des brevets permet de trouver, pour chaque document de brevet :

Et ce n’est pas tout, les renseignements publiés peuvent aider les gens d’affaires, les chercheurs, les ingénieurs ou même les étudiants à :